Au cours des dix dernières années, le Portugal est devenu un choix très populaire pour les expatriés du monde entier en raison de ses régimes fiscaux extrêmement généreux tels que le Golden Visa et le statut de résident non habituel (NHR). Et bien que ces régimes soient effectivement attrayants pour ceux qui cherchent à s'installer dans des climats plus ensoleillés avec des avantages supplémentaires, ils ne sont en aucun cas les seuls moyens par lesquels les résidents du Portugal peuvent bénéficier de l'environnement fiscal actuel. Il existe également des méthodes permettant aux particuliers d'être exemptés du paiement de l'impôt sur les plus-values (CGT) qui pourrait normalement être dû après la vente d'une propriété, par exemple, en supposant que la propriété a effectivement pris de la valeur. Comme c'est souvent le cas lorsque des familles viennent s'installer au Portugal, le temps passe dans l'heureuse maison familiale jusqu'au jour où l'on se rend compte que la propriété est devenue trop grande pour nos besoins. Peut-être que les enfants ont quitté le nid ou que nous souhaitons simplement acquérir une maison dont la maintenance et l'entretien sont moins onéreux. L'exemple suivant est basé sur le cas d'un client réel et illustre le type de valeur que l'on peut tirer d'une procédure financière relativement simple.

En 2010, Harry et sa femme Sandra (alors âgée de 58 ans) ont quitté le Royaume-Uni pour s'installer au Portugal afin de profiter de leur retraite au soleil. Dans le cadre de ce déménagement, ils ont vendu leur maison dans le Dorset et acheté une villa à Cascais comme résidence privée principale pour 300 000 €. Harry et Sandra sont ensuite devenus résidents fiscaux portugais. Malheureusement, Sandra est décédée à la fin de 2019, laissant Harry seul dans leur propriété. Sans Sandra, la maison familiale était trop grande pour Harry tout seul, il a donc décidé d'examiner ses options.

Avec son conseiller, Harry a fait des recherches dans le Code portugais de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, article 10, n. 7, et a appris que s'il vendait sa villa et investissait une partie ou la totalité du produit de la vente dans une police d'assurance-vie, il pouvait être exonéré de l'impôt sur les plus-values (qui varie entre 14,5 % et 48 % - en fonction du niveau de revenu de la personne). Il avait également la possibilité de prendre jusqu'à 7,5 % (chaque année) du capital investi dans la police d'assurance-vie pour compléter son revenu. Après mûre réflexion, Harry a décidé de vendre sa villa cette année pour 1,5 million d'euros après avoir trouvé un appartement plus petit et plus adapté pour 600 000 euros.

Pour pouvoir bénéficier de l'allégement fiscal, l'investissement dans la police d'assurance-vie a été effectué dans les six mois suivant la vente de la propriété. Harry a bénéficié d'un allégement fiscal à la fois pour l'achat de sa nouvelle maison et pour le réinvestissement du produit de la vente dans une police d'assurance-vie.

Le gain pour le calcul de l'impôt sur la résidence familiale principale était de 1,170 million d'euros, qui aurait été soumis à un taux d'imposition de 48 %. Comme Harry est résident fiscal au Portugal, seule la moitié de la plus-value de 1,170 million d'euros est imposable, soit une facture fiscale potentielle de 272 398,79 euros.

Cependant, en investissant le produit de la vente dans une police d'assurance-vie, il n'y a pas eu d'impôt immédiat à payer et Harry a pu mieux contrôler le moment où il paiera l'impôt sur ses revenus à l'avenir, tout en laissant un héritage à ses bénéficiaires.
La décision de réduire la taille de votre propriété est motivée par un certain nombre de facteurs : la nécessité de libérer du capital, un moyen de fournir un complément de revenu ou, comme nous l'avons vu, un changement majeur dans votre vie. En investissant dans une police d'assurance-vie, on peut économiser beaucoup d'argent à long terme, et c'est certainement un élément à considérer dans le cadre de votre approche globale de la gestion de votre patrimoine. En parlant à un conseiller financier qualifié et réglementé au Portugal, nous pouvons vous conseiller sur la meilleure façon de protéger votre patrimoine en fonction de votre situation particulière. Il est possible que vous puissiez réduire vos impôts en même temps que votre propriété.

Écrit par Antonio Rosa - Directeur associé
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