Les considérations clés pour la plupart d'entre nous dans ce domaine de la planification sont le "contrôle" et la "fiscalité". Il s'agit de s'assurer que les actifs sont transmis aux bonnes personnes, dans les bonnes proportions, au bon moment et avec une imposition minimale. Mais en tant qu'expatrié, pour vous en assurer, vous devez examiner attentivement les règles de succession du Portugal, de votre pays d'origine et de toute interaction entre les deux.

Comprendre les règles portugaises

Contrairement au Royaume-Uni, où vous pouvez généralement laisser vos biens comme vous le souhaitez, le Portugal applique des règles de "succession forcée". Ces règles vous obligent à laisser certaines proportions de vos biens à des membres spécifiques de votre famille et s'appliquent à l'ensemble de votre patrimoine (à l'exception des biens immobiliers non portugais).

Pour les expatriés, le règlement "Bruxelles IV" signifie que les règles de votre pays de résidence habituelle s'appliquent. La succession forcée pourrait donc s'appliquer à vous, à moins que vous ne choisissiez spécifiquement d'appliquer le droit successoral de votre pays de nationalité par le biais de votre testament ou d'autres documents juridiques appropriés. Ce choix doit être fait de votre vivant et ne peut être modifié après votre décès. Il est toutefois important de noter que cela n'affecte pas les règles fiscales applicables, mais uniquement les règles relatives à la succession, et que ces deux questions doivent être examinées indépendamment.

Il n'y a pas d'impôt sur les successions au Portugal. En revanche, un droit de timbre de 10 % est dû sur les biens situés au Portugal qui sont transmis à une personne autre que le conjoint ou les ascendants ou descendants en ligne directe. Cet impôt est payé par le bénéficiaire, quel que soit son lieu de résidence, et doit être acquitté avant de recevoir le bien. Il doit être acquitté dans les six mois suivant le décès, ce qui peut poser un problème à vos proches en cas de dons ou d'héritages importants.

Impact de votre nationalité

Un problème particulier pour les expatriés britanniques est que leur assujettissement à l'impôt britannique sur les successions (IHT) n'est pas déterminé par leur lieu de résidence (comme avec Bruxelles IV), mais par leur domicile. Cela signifie que même si vous vivez au Portugal, et ce depuis de nombreuses années, vous pouvez toujours être soumis à l'IHT britannique ainsi qu'aux impôts portugais. Il existe des règles pour éviter la double imposition, mais là encore, les bénéficiaires et vos exécuteurs testamentaires devront trouver une solution, ce qui peut s'avérer complexe et coûteux.

Il est possible de se défaire de son domicile au Royaume-Uni, mais cela est très complexe et il convient de demander des conseils spécifiques.

Atténuation des impôts

L'IHT est parfois considéré comme un impôt volontaire car, avec une bonne planification, vous pouvez prendre de nombreuses mesures pour réduire l'impôt à payer sur votre succession et vos dons. Du point de vue portugais, il peut être aussi simple que de détenir vos actifs en dehors du Portugal. Pour les ressortissants britanniques, la planification sera probablement un peu plus complexe, comme l'utilisation de tous les abattements et des règles de donation, les trusts ou les structures similaires, ou les changements de domicile.

Qu'en est-il des testaments ?

Les testaments britanniques sont valables en vertu du droit portugais mais, d'un point de vue pratique, il sera probablement plus difficile, plus coûteux et plus long pour votre exécuteur testamentaire ou vos héritiers de se soumettre à la bureaucratie au Portugal. Nous vous suggérons de rédiger un testament distinct pour chaque pays dans lequel vous détenez des biens. Ils doivent reconnaître les autres testaments, mais ne doivent pas se substituer les uns aux autres ni entrer en conflit.


Même si vous avez déjà un plan en place, il est important de le revoir périodiquement, ou si votre situation familiale ou financière change.

Grâce à une planification minutieuse et à nos conseils transfrontaliers spécialisés, nous pouvons vous aider à créer le bon plan de succession pour vous et votre famille.


Pour de plus amples informations, veuillez consulter www.spectrum-ifa.com. Mark Quinn est un planificateur financier agréé par le Chartered Insurance Institute et un conseiller fiscal, qualifié par l'Association of Tax Technicians. Contactez Mark, à l'adresse mark.quinn@spectrum-ifa.com