En recevant l'addition, le père regarde la somme énorme et commence à poser des questions : "Qui a commandé le coca light ? Pourquoi avez-vous commandé deux plats d'accompagnement ? Quelqu'un savait-il que le vin était si cher ? Peut-être aurions-nous dû renoncer au dessert ? Aviez-vous vraiment besoin d'un filet mignon dans un restaurant aussi chic ? Comment vais-je payer tout ça ?".


Pour se couvrir et se maintenir en tant que superpuissance économique, elle distribue des milliards de dollars pour stimuler l'économie et tenter d'éviter un arrêt complet de l'activité.De toutes les agences gouvernementales, c'est l'IRS qui sera chargé d'appliquer strictement les lois fiscales et de mener à bien ses efforts de recouvrement.


L'une des stratégies utilisées par le gouvernement consistera à exploiter des sources de revenus qu'il a peut-être négligées dans le passé. Des centaines de milliers d'Américains vivant à l'étranger se sont moqués de leurs responsabilités en matière de déclaration auprès de l'IRS et ont ainsi pu échapper à leurs obligations fiscales. Malgré la multitude de règles et de réglementations mises en place au cours des deux dernières décennies pour contrôler l'expatriation des actifs à l'étranger et les revenus gagnés par les Américains expatriés, le résultat n'a rencontré qu'un succès mitigé.


L'IRS pourrait recourir à une tactique dans le cadre de son processus de recouvrement en puisant dans la richesse générée par la population des Américains accidentels qui n'ont ni déclaré ni payé d'impôts aux États-Unis. Un Américain accidentel est une personne qui, en vertu de sa naissance, qu'elle soit née ici ou née d'un citoyen américain, est un contribuable américain. Ces citoyens accidentels ne se sont jamais considérés comme des Américains puisqu'ils n'ont passé que peu ou pas de temps aux États-Unis. Par conséquent, ils n'ont peut-être pas pris la peine d'obtenir un numéro de sécurité sociale, et encore moins de remplir une déclaration de revenus.


La loi américaine sur la conformité fiscale des comptes étrangers (Foreign Account Tax Compliance Act), connue sous l'acronyme FATCA, sera une arme supplémentaire dans l'arsenal de l'IRS pour traquer les fraudeurs fiscaux à l'étranger. En vertu de cette loi, les institutions financières étrangères sont tenues de déclarer à l'IRS tous les comptes qu'elles détiennent et dont le titulaire est un Américain.Au Canada, par exemple, les institutions financières sont tenues d'associer un numéro de sécurité sociale au compte déclaré en vertu de la FATCA. Auparavant, cette règle n'était pas respectée car il existait un délai de grâce pour se conformer à la loi. Ce délai de grâce a expiré le 1er janvier 2020. Les institutions financières étrangères doivent désormais associer un numéro de sécurité sociale à ces comptes.


Selon toute vraisemblance, les Américains accidentels ne possèdent pas de carte de sécurité sociale. Pour remplir une déclaration d'impôts aux États-Unis, l'IRS exige que le contribuable ait un numéro de sécurité sociale valide, faute de quoi la déclaration sera rejetée. Par conséquent, les Américains accidentels ne remplissent pas de déclaration d'impôts. Au lieu d'obtenir les numéros de sécurité sociale des Américains accidentels, de nombreuses institutions financières pourraient choisir de fermer ces comptes.En effet, ces institutions s'exposent à de lourdes pénalités en cas de non-déclaration des numéros de sécurité sociale, pouvant aller jusqu'à 30 % de chaque dollar gagné. Il peut s'avérer vain d'insister auprès de ces Américains accidentels pour qu'ils fournissent ces numéros, car nombre d'entre eux n'en ont pas et ne souhaitent pas en obtenir par crainte d'être démasqués par l'IRS. Quoi qu'il en soit, l'IRS recevra les noms des comptes concernés dépourvus de numéro de sécurité sociale, une liste qui fait doublement office d'impressionnant décompte des fraudeurs fiscaux.


L'IRS a simplifié les procédures pour les Américains accidentels. En outre, il a mis en place des programmes permettant aux Américains qui ont renoncé à leur citoyenneté de rattraper les déclarations en souffrance avant leur expatriation. Ces mesures pourraient être un prélude à la suppression éventuelle de ces programmes d'allègement.C'est la raison pour laquelle il y a eu une forte augmentation de la demande d'agents inscrits et d'experts-comptables basés à l'étranger qui peuvent aider ces contribuables à se mettre en conformité. Il serait bon que tout lecteur de cet article qui entre dans cette catégorie recherche rapidement l'un de ces experts fiscaux spécialisés avant qu'il ne soit trop tard, car la disparition de la possibilité de se mettre en conformité avec des pénalités minimes semble imminente.

À propos de l'auteur

Alicea Castellanos est PDG et fondatrice de Global Taxes LLC. Alicea a plus de 17 ans d'expérience et fournit des services personnalisés de conseil et de conformité en matière de fiscalité américaine aux familles fortunées et à leurs conseillers. Avant de créer Global Taxes, Alicea a fondé et supervisé les opérations d'un cabinet fiscal spécialisé, a travaillé dans un prestigieux cabinet d'avocats international et dans un cabinet d'experts-comptables. Alicea est spécialisée dans la planification et la conformité fiscales américaines pour les familles non américaines ayant des structures de protection de patrimoine et d'actifs globales, y compris les trusts, les successions et les fondations non américaines qui ont un lien avec les États-Unis.

Alicea est également spécialisée dans les investissements étrangers dans des biens immobiliers américains et d'autres actifs américains, la planification fiscale avant l'immigration, les questions d'expatriation aux États-Unis, les personnes américaines recevant des dons et des héritages étrangers, la conformité des comptes et des actifs étrangers, les divulgations volontaires offshore/amnisties fiscales, l'enregistrement FATCA, et les sociétés étrangères souhaitant faire des affaires aux États-Unis. Alicea parle couramment l'espagnol et a une connaissance pratique du portugais.

Alicea est un membre actif de la Society of Trusts & Estates Practitioners (STEP), de la New York State Society of Certified Public Accountants (NYSSCPAs), de l'American Institute of Certified Public Accountants (AICPA), de l'International Fiscal Association (IFA), de Clarkson Hyde Global, une association mondiale de comptables, d'auditeurs, de fiscalistes et de conseillers d'entreprise, et du Global Referral Network (GRN).

En 2020, Alicea a reçu le prestigieux prix NYSSCPA Forty Under 40 Award, décerné à une personne qui possède des compétences remarquables et qui fait visiblement la différence au sein de la profession comptable.

En 2021 et 2022, Alicea a été lauréate d'or et d'argent, respectivement, des Citywealth's Powerwomen Awards dans la catégorie USA - Femme de l'année - Croissance de l'entreprise (Boutique). En 2023, elle a poursuivi sa série de victoires en recevant le prix d'or pour l'entreprise de l'année - Leadership féminin (Boutique). En outre, Alicea figure actuellement dans le Global Elite Directory 2023, qui est un répertoire annuel exclusif des avocats d'élite et des conseillers en gestion de patrimoine exceptionnels qui conseillent des clients très fortunés.

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Alicea Castellanos, CPA, TEP, N.P.

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